Who will take care of my pets when I die?

Jose Desjardins - 24 août 2022

Pour les propriétaires d'animaux, la question dans le titre de cet article peut être une préoccupation importante. Un animal de compagnie, surtout s'il est détenu depuis de nombreuses années, peut être considéré comme faisant partie de la famille.

Les animaux de compagnie sont considérés comme des biens d'un point de vue juridique, bien qu'il y ait un mouvement vers la classification des animaux comme des « êtres sensibles ». Par exemple, la province de Québec a introduit la Loi sur le bien-être et la sécurité des animaux, qui indique que 'les animaux sont des êtres sensibles qui ont des besoins biologiques'.

Il n'est pas légalement possible de laisser de l'argent ou des biens physiques à un animal de compagnie. En conséquence, de nombreux propriétaires d'animaux de compagnie incluent dans leur testament une disposition spéciale pour assurer les soins et l'entretien de leurs animaux de compagnie bien-aimés après le décès du propriétaire.

Le testament doit indiquer quel bénéficiaire recevra l'animal. En l'absence d'autres dispositions connexes dans le testament, le bénéficiaire (en supposant qu'il accepte le don de l'animal) devra dépenser ses propres ressources pour prendre soin de l'animal. Cela pourrait être une proposition coûteuse, et le bénéficiaire peut décider de ne pas accepter le cadeau. Une option consiste à mettre de côté un fonds pour les soins et l'entretien de l'animal. Les dispositions de financement du testament peuvent prendre la forme d'une fiducie, nommant un fiduciaire pour gérer le fonds. Cependant, ces dispositions relatives aux fiducies peuvent être jugées inapplicables en raison des exigences légales relatives aux fiducies. Une autre option consiste à donner l'animal à une personne en particulier avec un héritage en espèces pour exprimer sa gratitude à la personne et pour couvrir les frais de prise en charge de l'animal.

S'il n'y a pas de disposition spéciale pour l'animal dans le testament, l'exécuteur testamentaire décidera de ce qui arrivera à l'animal. Bien que les dispositions générales du testament puissent permettre à l'exécuteur de donner l'animal de compagnie à un bénéficiaire, le testament peut également permettre à l'exécuteur de vendre l'animal de compagnie et de distribuer le produit conformément aux conditions du testament. Si le propriétaire d'un animal de compagnie a des souhaits spécifiques concernant les soins et l'entretien de son animal après le décès du propriétaire, il convient d'envisager d'inclure ces souhaits dans le plan successoral.