Comment utiliser l’assurance vie pour que votre entreprise reste florissante?

L’entrepreneuriat est censé être une expérience palpitante remplie d’espoir, de possibilités et, bien entendu, de travail acharné. La dernière chose à laquelle on veut penser est le sort qui risque d’attendre une jeune entreprise si un fondateur ou un employé essentiel décède.

Que vous commenciez tout juste votre aventure de propriétaire d’entreprise ou que vous ayez déjà une entreprise établie, il est essentiel de vous préparer à l’imprévu, surtout si vous voulez protéger ce que vous avez bâti, vos partenaires d’affaires et votre famille. La solution idéale? L’assurance vie.

Couvrir les employés clés

Lorsque vous pensez à l’assurance vie, vous avez probablement en tête l’assurance vie personnelle versée à votre conjoint à votre décès. Il s’agit habituellement d’une assurance vie temporaire, qui expire, dans la plupart des cas, après une période déterminée, comme 10 ou 20 ans. La prestation sert souvent à rembourser un prêt immobilier ou à compenser la perte d’un revenu, ce qui permet à votre famille de faire son deuil et d’aller de l’avant sans s’inquiéter pour sa situation financière.

Le concept n’est pas très différent dans le contexte des affaires. L’assurance souscrite porte simplement un autre nom. Dans le contexte d’une entreprise, c’est l’assurance personne-clé qui sera envisagée, à savoir une assurance vie temporaire pour une personne qui a une immense valeur pour l’entreprise. Dans les entreprises plus petites, cette personne est habituellement le chef de la direction, mais plus la taille de l’entreprise augmente, plus le nombre de personnes clés qu’elle peut vouloir assurer augmente également.

« Que faire si quelque chose arrive à un employé et que cela affaiblit l’entreprise? » demande Phil Comtois, premier vice-président et conseiller, Succession et assurance à BMO Gestion privée. « Il faut envisager cette situation sous l’angle d’une assurance vie pour l’entreprise. »

L’assurance personne-clé est déclenchée dans deux cas principaux : en cas de mortalité (au décès de l’employé) ou de morbidité (lorsqu’une invalidité ou une maladie grave empêche l’employé d’effectuer ses tâches, mais on souscrirait une assurance maladies graves ou invalidité dans ce dernier cas). L’entreprise décide du nombre de personnes clés qu’elle souhaite assurer – elle peut y inclure un financier ou un vendeur principal – et du montant; elle paie également les primes.

Dans la plupart des cas, la police achetée couvrira entre 18 mois et deux ans du salaire de la personne clé, même si la prestation peut être supérieure selon la valeur fournie par l’employé et le stress financier ou la perte de revenus découlant de son absence.

Si, par exemple, la personne clé est le teneur de livres ou un employé qui s’occupe de toutes les questions financières, une entreprise pourrait décider de l’assurer pour un montant plus élevé afin de couvrir la période qui serait nécessaire pour la remplacer, mais aussi pour aider à payer les dépenses à court terme, comme l’embauche temporaire d’un cabinet comptable afin d’établir les comptes. S’il s’agit d’un vendeur, l’entreprise pourrait vouloir tirer suffisamment d’argent de la police d’assurance pour couvrir son salaire, qui pourra ensuite servir à rémunérer son remplaçant et à compenser toute perte de revenu non récupérable. « Trouver un remplaçant ne se fait pas de manière immédiate, met en garde M. Comtois. Il faut tenir compte du temps nécessaire au propriétaire de l’entreprise pour embaucher une personne et qu’elle atteigne le même rythme et la même capacité que l’employé remplacé. »

Si la police est déclenchée pour cause de morbidité, les entreprises utiliseront souvent le régime collectif d’avantages sociaux pour payer l’indemnité invalidité de l’employé et l’assurance pour frais généraux pour maintenir les activités en son absence. L’assurance pour frais généraux est habituellement utile au maximum deux ans. « Si quelque chose arrive au chef de la direction, l’entreprise doit tout de même payer le loyer, les salaires et d’autres factures, explique M. Comtois. Après deux ans, les statistiques montrent que l’un des deux événements suivants se produira : soit la personne aura repris le travail, soit l’entreprise sera vendue. »

Racheter la part de son partenaire

Dans les partenariats d’affaires, l’assurance vie temporaire est souvent utilisée par le partenaire en vie pour racheter la part de capital dont la famille du partenaire décédé peut hériter. À moins qu’un plan de relève soit en place et prévoie qu’un enfant ou un conjoint participera à l’exploitation quotidienne de l’entreprise, les familles ne veulent habituellement pas y prendre part, et le partenaire restant pourrait ne pas le vouloir non plus.

À la constitution d’une société de personnes, les fondateurs devraient établir une convention de rachat. Il s’agit d’un acte juridique qui dicte la façon dont la propriété d’une entreprise sera traitée en cas d’événement important, comme le décès, l’invalidité ou le départ de l’un des partenaires. Elle assure un transfert en douceur de la propriété en décrivant les modalités de rachat du capital détenu par le partenaire qui part.

« Cet acte juridique devrait stipuler que le partenaire A doit racheter le capital à la famille du partenaire B ou inversement, note M. Comtois. La question est de savoir comment faire. Le partenaire qui procède au rachat de part a besoin de liquidités et l’assurance est souvent l’instrument financier qui facilite l’exécution de ces conventions. »

Habituellement, une entreprise est évaluée tous les cinq ans pour aider à déterminer la valeur de la quote-part des partenaires. Si un partenaire décède, la police d’assurance versera des prestations à l’entreprise, et le partenaire restant utilisera ces sommes pour racheter sa part. « Nous l’appelons assurance rachat de parts, mais à la base, il s’agit toujours d’une assurance vie temporaire pour le montant qui a été établi comme valeur de l’entreprise », explique M. Comtois.

Planifier

Le plus tôt une entreprise prend des mesures pour protéger ses intérêts financiers, mieux c’est, insiste M. Comtois. Les entrepreneurs ont beaucoup à faire, en particulier en début de parcours, et ils ne se rendent pas toujours compte du danger qu’il y a à ne pas s’assurer contre la perte de personnel essentiel. « Cette personne clé pourrait être le moteur de la croissance de l’entreprise, explique-t-il. Il faut réfléchir à l’incidence que son absence aurait sur l’entreprise et à la façon de se protéger contre cette perte. »

En ce qui concerne l’assurance rachat de parts, et par extension les conventions de rachat, s’y intéresser tôt est également une bonne idée. « Il s’agit d’une conversation plus facile à avoir lorsque l’entreprise est jeune et que les propriétaires commencent tout juste, explique-t-il. Ils viennent d’investir beaucoup d’argent et comprennent que si quelque chose arrive à l’un d’eux, cela pourrait signifier la fin de l’entreprise. La conversation est plus difficile à avoir lorsque la valeur de l’entreprise a augmenté et que les choses vont bien, car ils gagnent de l’argent et ne voient pas la nécessité de mettre ces mesures en place. »

 

 

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