Planification successorale pour les familles modernes à l’ère post- Tes filles et mes garçons

L’année 1969 a été influente pour de nombreuses raisons – Woodstock, le premier homme à marcher sur la lune, le « bed-in » de John Lennon pour la paix – mais personne ne s’est rendu compte à l’époque que l’histoire la plus importante était celle d’une charmante dame et d’un homme nommé Brady.

En septembre cette année-là, l’émission Tes filles et mes garçons, dans laquelle deux adultes célibataires ayant chacun trois enfants se marient et emménagent ensemble, a bouleversé les idées sur ce qu’être une famille signifie. Avec des émissions comme La Fête à la maison, Famille moderne et Notre vie qui poussent encore plus loin ces dynamiques, la famille prend autant de formes qu’on le souhaite.

Ces représentations ont eu une incidence : près de 12 % des familles biparentales sont des familles reconstituées, tandis que le nombre de foyers multigénérationnels a augmenté de 45 % depuis 2011, selon Statistique Canada. Toutefois, il manque un élément dans les conversations de la culture populaire sur les unions modernes : comment planifier financièrement des situations familiales souvent uniques.

Bien conseiller la nouvelle dynamique familiale

La planification successorale s’est certainement complexifiée au cours des dernières années, en partie en raison de la diversité des familles, mais aussi grâce à des techniques de reproduction plus avancées, à la cohabitation, à des modes de vie multifamiliaux et à d’autres tendances relatives aux ménages.

« Dans les années 1950, la société était axée sur la famille nucléaire, explique Lydia Potocnik, chef, Planification successorale et services-conseils en philanthropie à BMO Gestion privée. Mais notre perception a maintenant changé pour refléter une société plus diversifiée et inclusive où les familles sont composées d’enfants issus de mariages précédents, de couples de même sexe, de conjoints de fait et de ménages monoparentaux. »

Les idées sur le mariage et les enfants ont changé, tout comme les entretiens sur la planification successorale. De nombreux conseillers et conseillers en gestion de patrimoine se concentrent maintenant sur l’aspect humain et non technique de la planification successorale. Cela implique non seulement de parler d’argent avec votre conseiller, mais aussi de lui donner des renseignements sur votre dynamique familiale unique. La transparence est essentielle : plus vous faites preuve d’ouverture et d’honnêteté à l’égard de votre structure familiale, plus les conseils et les recommandations que vous recevrez seront personnalisés.

Les conseils varieront en fonction de ces besoins, bien entendu. Par exemple, vous pourriez devoir établir des fiducies pour prendre soin d’une personne en particulier ou souscrire une assurance vie pour égaliser les actifs entre enfants. La division des actifs dans les familles recomposées, en particulier s’il y a une entreprise familiale à céder, peut entraîner des complications supplémentaires.

Les provinces adoptent différentes approches à l’égard des familles modernes

Lorsque vous créez un plan successoral, vous devez comprendre comment la province où vous résidez traite les familles modernes – les règles sont différentes selon les endroits. Par exemple, dans la plupart des territoires, les couples mariés et les conjoints de fait sont traités différemment en matière de succession. Si vous décédez sans testament, la plupart des lois provinciales n’offrent aucune protection aux conjoints de fait. Les partenaires non mariés n’ont pas automatiquement droit à une part de la succession, car dans la plupart des provinces, les règles relatives aux successions ab intestat ne s’appliquent qu’aux couples mariés. Il est d’autant plus important que les conjoints de fait se penchent sur la formulation d’un accord de cohabitation.

Au Québec, les règles sont d’autant plus uniques. En effet, les conjoints de fait ne sont pas reconnus par le Code civil du Québec, ce qui signifie que si un seul des conjoints est propriétaire de la résidence principale, « l’autre conjoint pourrait se retrouver sans maison en cas de différend », explique Chantal Moreau, directrice générale, Planification successorale à BMO Gestion privée, qui sert les clients à Montréal. « Cela peut mener à des situations assez difficiles. »

L’une des façons de gérer ce risque est d’établir un accord de cohabitation, qui peut être utilisé dans le cadre d’une séparation (en plus d’un testament en cas de décès) pour préciser les modalités entre les conjoints de fait qui ne sont pas reconnus par la loi. « Malheureusement, il n’y a pas assez de gens qui signent des accords de cohabitation », explique Mme Moreau.

Selon elle, qu’un couple ait un accord de cohabitation ou un contrat de mariage plus standard, le document doit concorder avec le testament afin d’éviter les différends potentiels en cas de décès d’un conjoint.

En plus des unions de fait, le Québec traite également les fiducies un peu différemment. Dans le cas d’une fiducie testamentaire ou d’une autre fiducie, un fiduciaire indépendant doit être désigné pour agir. Par conséquent, la personne qui a établi la fiducie ou un bénéficiaire ne pourrait pas agir à titre de fiduciaire unique.

Communiquer le plan successoral

Un plan successoral bien pensé qui tient compte des lois de différentes provinces peut contribuer à maintenir la paix dans une famille lorsqu’un être cher décède, mais il y a d’autres obstacles que vous devez surmonter avant d’élaborer un plan.

Quel est le premier obstacle? Communiquer les souhaits aux bénéficiaires. « Trop souvent, les parents ne dévoilent pas leurs plans à leurs enfants », explique Mme Potocnik. Bien que cela puisse compliquer les choses dans les familles traditionnelles qui pourraient avoir des idées différentes sur la façon dont elles veulent distribuer la succession, c’est encore plus complexe lorsqu’il s’agit de beaux-enfants. « Malheureusement, j’ai vu des familles s’effondrer parce que des enfants adultes et des bénéficiaires ne comprennent pas le raisonnement qui sous-tend le plan successoral », explique-t-elle.

Les familles s’inquiètent de ces discussions, mais surmonter la peur de la conversation est souvent la partie la plus difficile. Mme Potocnik a eu un client qui voulait laisser son entreprise à ses deux beaux-enfants adultes, qui participent activement à l’entreprise. Il ne voulait toutefois pas exclure ses trois enfants adultes de son premier mariage. Il avait envisagé d’utiliser l’assurance pour veiller à ce que tout le monde soit traité sur un pied d’égalité, mais un diagnostic de cancer l’empêchait d’obtenir une police. Naturellement, il s’inquiétait de la façon dont sa famille réagirait, mais heureusement, ses trois enfants – qui avaient bâti leur propre carrière couronnée de succès – étaient d’accord avec le plan de leur père. Ce fut un immense soulagement pour tout le monde, et il n’a pu aller de l’avant que parce qu’il s’est assis avec sa famille et a exprimé ses souhaits quant à la façon dont il voulait répartir son patrimoine.

Bien que le résultat ait été positif, cet exemple souligne l’importance d’une bonne communication et de la tenue de ces discussions familiales à l’avance. « Cela donne aux parents l’occasion d’expliquer ou de justifier le plan successoral qui a été mis en place et d’atténuer les conflits et même les litiges potentiels lorsque les parents sont partis », explique Mme Potocnik.

Tenir le plan successoral à jour

Les querelles familiales et les batailles juridiques peuvent également survenir lorsqu’un plan successoral n’est pas à jour, en particulier lorsque la situation familiale a changé. Par exemple, une personne peut divorcer et se remarier, puis décéder avant d’avoir mis à jour son testament afin d’inclure le nouveau conjoint ou les nouveaux beaux-enfants.

Comme l’explique Mme Potocnik, certains couples retardent la mise à jour de leurs plans successoraux pendant des années, soit parce qu’ils sont occupés, soit parce qu’ils ne peuvent pas s’entendre sur la façon de diviser leurs actifs entre les membres de la nouvelle famille recomposée.

Mme Moreau ajoute que les plans doivent également être souples et revus régulièrement. « Certaines personnes tentent de rendre ces documents définitifs pour le reste de leur vie, ce qui est une erreur, explique-t-elle. Ils doivent plutôt être modifiés à intervalles de quelques années pour tenir compte des changements qui se produisent inévitablement dans la vie de la plupart des gens. »

La nouvelle approche de planification successorale

Selon Mme Potocnik, une approche plus humaine et globale en matière de planification successorale permet de s’assurer que toutes les personnes dont vous vous occupez et vous vous souciez sont bien prises en charge.

« Je rappelle souvent aux clients qu’ils ont travaillé fort pour accumuler et faire croître leur patrimoine, explique-t-elle. Il est donc important d’avoir un plan successoral bien pensé dans le cadre duquel vous transférez ces actifs à la génération suivante ou à des bénéficiaires qui sont importants pour vous, qu’il s’agisse de membres de votre famille ou d’organismes de bienfaisance. »

La planification successorale pour la famille moderne est habituellement plus complexe, alors prenez le temps de le faire correctement. « À BMO Gestion privée, nous adoptons une approche unique et personnalisée à l’égard de chaque famille pour nous assurer que leurs besoins sont pris en charge et que leurs proches sont protégés », explique Mme Potocnik.

 

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